Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société HAIRBEAUTYLAND ELFY NATURALS au capital de 1000 euros dont le siège social est au 5 avenue du Général de Gaulle 94160 Saint-Mandé, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 832 354 773 ci-après dénommée ELFY NATURALS et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de ELFYNATURALS dénommée ci-après l’acheteur/client .

Elfy Naturals est éditeur de Produits et Services à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet www.elfynaturals.fr  La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par Elfy Naturals.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, exécutées au travers des sites Internet www.elfynaturals.fr et sont partie intégrante du Contrat entre le client et Elfy Naturals. Elles sont pleinement opposables au Client qui les a acceptés avant de passer commande.

Elfy Naturals se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : www.elfynaturals.fr

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Les photos présentes sur le site représentent des designs n’ont contractuels.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 : Prix 

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Elfy Naturals.

Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Elfy Naturals invite à ce titre le Client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Roue de promotion : En jouant à notre roue éphémère, vous pourrez obtenir un coupon de réduction qui vous permettra de régler vos achats avec une réduction correspondant au chiffre affiché. Celui-ci ne sera utilisable que durant la date indiquée sur celle-ci. En cas de remboursement des articles achats en promotion, seul le tarif réglé sera remboursé.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne 

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande. Information sur les caractéristiques essentielles du Produit, Choix du Produit, le cas échéant, de ses options – Indication des coordonnées essentielles du Client (identification, email, adresse…) ; Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ; Vérification des éléments de la commande (formalité du double clic) et, le cas échéant, correction des erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou annuler sa commande. La confirmation de la commande emportera formation du présent contrat. Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la commande. Le Client recevra confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il aura accès à tout moment aux présentes conditions générales de vente.

Le client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d’identifier d’éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.

Les modalités de l’offre et des conditions générales de vente sont archivées sur le site web du Vendeur. Le cas échéant, les règles professionnelles et commerciales auxquelles l’auteur de l’offre entend se soumettre sont consultables dans la rubrique “conditions générales de vente” des présentes CGV, consultables sur le site du Vendeur à l’adresse suivante : www.elfynaturals.fr

L’archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et durable conformément aux dispositions de l’article 1360 du code civil. Ces informations peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Elfy Naturals se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de le Client sur les sites Internet de la société, de même, le cas échéant, que le mode d’utilisation du produit. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués au Client lors du processus de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Elfy Naturals se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué    au moment de la commande.

Lorsque les produits ou services ne sont pas exécuté immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Elfy Naturals s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, Elfy Naturals en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d’accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, Elfy Naturals rembourse le client.

Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).

Article 6 : Conformité

Conformément à l’article L.411-1 du Code de la consommation, les produits et les services offerts   à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, Elfy Naturals reste tenu des défauts de conformité et des vices cachés du produit.

Conformément à l’article L.217-4, Elfy Naturals livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle- ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés (art. 1641 c. civ.), Elfy Naturals rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : Envoi d’un mail au service SAV info(@)elfynaturals.fr avec les détails des informations relatives à la problématique du Client (photo, descriptif du problème). Le produit peut alors après accord par mail de la société Elfy Naturals, être renvoyé à l’adresse communiqué lors de l’échange.

Article 7 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

Article 8 : Modalités de livraison 

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans  les délais indiqués. Ces délais ne prenent pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent   avoir des délais de livraison différents acheminés selon les modalités suivantes : En fonction du transporteur choisi et de leurs délais (24h, 48h ou 3 jours ouvrables). En cas de retard d’expédition dû au transporteur le Client peut contacter celui-ci grâce au numéro de suivi communiqué par Elfy Naturals. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. À savoir que le transporteur Mondial Relay a 1 mois maximum pour livrer le colis, en cas de retard de livraison inférieur, la société Elfy naturals ne pourra procéder à aucun dédommagement. Elfy Naturals procède alors au remboursement du produit dès réception de celui-ci dans son emballage original non ouverts, et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Elfy Naturals met à disposition un mail de contact info (@) elfynaturals.fr indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Elfy Naturals rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.

Article 9 : Disponibilité et présentation

En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 30 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement intégral et l’annulation de la commande.

Article 10 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement uniquement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement des achats sur le Site peuvent s’effectuer depuis la France ou de l’étranger en toute sécurité, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

L’utilisateur entrera son numéro de carte, la date d’expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel situé au dos de la carte bancaire.
Elfy Naturals utilise le service de paiement sécurisé Sherlock’s de la banque L.C.L. L’intégrité des données échangées entre l’Acheteur et la plate-forme sécurisée Sherlock’s est protégée contre les tentatives de piratage. Les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque L.C.L., sans jamais transiter sur les serveurs de Elfy Naturals.
Sherlock’s s’appuie sur le protocole chiffré d’échange SSL (Secure Socket Layer) et apporte toutes les assurances nécessaires pour les transactions par Internet.

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise Elfy Naturals à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Elfy Naturals se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande d’un Utilisateur avec lequel elle serait en litige, de quelque nature que ce soit.
Elfy Naturals se réserve la liberté d’annuler toute commande qui présenterait un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Article 11 : Délai de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze (14) jours à la date de réception de sa commande.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante :

Renvoi du colis non ouvert à l’adresse suivante : Kairo Elfy 17-21 de La Ferme Saint-Ladres, 95470 Saint-Witz.

Nous informons les Clients que conformément aux dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour un colis ouvert, pour des raisons d’hygiène. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice) ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat. Le client doit informer la société Elfy Naturals de sa volonté de rétraction en envoyant un mail dans un délai de 14 jours, au delà aucun remboursement ne pourra être effectué en cas de retour, non représentation pour récupérer le colis ou tout autre forme de rétractation.

Article 12 : Garanties 

Conformément à la loi, Elfy Naturals assume les garanties suivantes : de conformité et relative aux vices cachés des produits.

Article 13 : Réclamations et médiation

Le cas échéant, le Client peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes : via l’adresse info(@)elfynaturals.fr

Si le colis a été endommagé durant le livraison effectué par le transporteur, merci de contacter info(@)elfynaturals.fr dans les 48h suivant la réception du colis. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

Conformément aux dispositions des art. L. 611-1 à L. 616-3 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par le titre Ier du livre VI du code de la consommation.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client de la société Elfy Naturals, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différent à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable.

Article 14 : résolution du contrat

La commande peut être résolue par le Client par mail si le colis n’a pas encore été envoyé ou se référer à nos politiques de remboursements et retours disponible sur www.elfynaturals.fr

Article 15 : Droits de propriété intellectuelle 

Vous reconnaissez et acceptez que tout droit d’auteur, toute marque déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle portant sur l’ensemble des informations ou contenus figurant sur ce site Internet seront, à tout moment, notre propriété ou celle de ceux qui nous ont accordé la licence. Vous ne pouvez faire usage de ces informations que dans la mesure où vous serez autorisé expressément à le faire, par nous-mêmes ou par ceux qui ont accordé la licence. Ceci ne vous empêche pas d’utiliser le présent site Internet pour copier des informations nécessaires à votre commande ou vos informations d’identification.

Article 16 : Force majeure 

L’exécution des obligations de la société Elfy Naturals au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Elfy Naturals avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 17 : Nullité et modification du contrat 

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties.

Article 18 : Protection des données personnelles

Le Site Elfy Naturals collecte des données à caractère personnel. Ces données sont nécessaires au traitement de la commande et pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la société Elfy Naturals intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.
Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel sont également collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.
Ces données sont également utilisées par le service marketing, afin de pouvoir proposer au client un contenu adapté.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppressions des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à : info(@)elfynaturals.fr

Article 18 : Droit applicable et clauses

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.

Article 19 : Utilisation des photographies

Toutes personnes ayant participées à l’Elfy Naturals Club accepte que sa ou ses photos transmises soient utilisées sur les différents supports de communication Elfy Naturals.

Si le client transmet une photo en son nom qui ne lui appartient pas, Elfy Naturals n’est pas responsable de cette décision. Le propriétaire réel de la photo pourra intenté un recours en justice auprès du client ayant utilisé la dite photo.

Le client s’engage à confirmer avoir atteint la majorité française lors de la date de transmission de la ou des photos.

Conditions générales de ventes mis à jour le 3 décembre 2019