Produits cosmétiques : Différences entre les USA et l’Europe

Les produits capillaires et cosmétiques US sont très nombreux. Il y en a pour toutes les carnations et toutes les textures. Vous retrouverez également plusieurs marques made in Europe qui répondent également à ces différents besoins. Cependant, connaissez vous les différences de réglementations et formulations de ces 2 territoires ? Vous serez étonné de découvrir les différentes pratiques.

 

 

Les étiquettes / INCI :

Un INCI correspond à la liste des composants d’un cosmétique, ce sigle INCI signifie : International nomenclature of cosmetics ingrédients ou nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques.

Aux États-Unis : Il est possible d’utiliser le “secret commercial” pour ne pas indiquer la totalité des ingrédients.

« Le terme secret commercial recouvre toute formule, information utilisé dans une entreprise et qui fournit à cette dernière une opportunité d’obtenir un avantage sur les concurrents qui ne le connaissent ou ne l’utilisent pas. »

Fair Packaging and Labeling Act (FPLA)

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Les produits cosmétiques distribués aux particuliers sont tenus de présenter une liste d’ingrédients, ainsi que le spécifie le Fair Packaging and Labeling Act (FPLA). Cependant, d’après la loi, cette liste ne peut être utilisée pour forcer une entreprise à révéler ses secrets commerciaux. Vous pouvez donc avoir un produit cosmétique dans votre salle de bain dont vous ne connaissez pas la totalité des composants – La transparence est une option – Voilà pourquoi vous ne connaitrez pas ce qu’il y a réellement dans votre canette de soda préférée !

En Europe : En Europe la loi impose à toutes les sociétés d’indiquer (en principe) la totalité des ingrédients présents dans le produit. En effet, l’Europe mise sur la transparence pour éviter les dérives. Les ingrédients cachés sont rarement les meilleurs et les gouvernements en Europe tentent au maximum de faire respecter cela. Pour aller plus en profondeur ” loi n° 2014-201 du 24 février 2014 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé (article 3).

Les parfums :

Aux ÉTATS-UNIS :

Il n’est pas nécessaire de lister individuellement les ingrédients des parfums et des arômes sur les étiquettes des produits cosmétiques, car ce sont les ingrédients les plus susceptibles de faire l’objet d’un secret commercial. En lieu et place, ils peuvent être listés simplement comme “parfum“ ou “arôme“.

L’article 21 du « Code of Federal Regulations » (CFR), alinéa 701.3 (a)

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En clair, lorsque vous voyez “fragrance”, “arôme” ou “parfum” ils peuvent en faite cacher de nombreux ingrédients type conservateurs chimiques, perturbateurs endocriniens. Tout produit cosmétique contenant de l’eau, destiné à être conservé plus de 2-3 semaines, doit obligatoirement contenir un conservateur…. Donc fuyez si vous constatez que dans la liste INCI il n’y a aucun conservateur, il y a donc un ou plusieurs composants qui ont étrangement été oublié sur l’étiquette.

En Europe : Il est obligatoire d’indiquer la liste des parfums et les allergènes qui vont avec. Dans la liste INCI, La réglementation autorise en effet le fabricant à ne pas mentionner chacune de ses substances parfumantes sur le produit, mais seulement les termes « parfums » ou encore « aroma ». Toutefois, les marques ont l’obligation de mentionner la présence des allergènes du parfum listés dans le Règlement Cosmétique dans la liste d’ingrédients (limonene, citronellol, linalool, benzyl alcohol etc…).

Les formulations :

Aux États-Unis : Il est monnaie courante de vendre un produit fabriqué dans une cuisine. Les outils n’étaient peut être pas désinfectés, le créateur pas forcément expérimenté, cependant, il n’est pas rare de voir des produits non déclarés à la vente. Le pays étant très grand, les autorités ont du mal à pouvoir suivre les différentes dérives surtout avec internet.

En Europe : Le consommateur et sa santé sont très importants. Selon l’agence nationale de sécurité de médicament et des produits de santé “Un produit cosmétique est une substance ou un mélange destiné à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain”.

Pour prétendre à la fabrication de produits cosmétiques il faut au préalable déclarer un établissement auprès de l’ANSM. La déclaration d’un établissement « est prévue aux articles L. 5131-2 et R. 5131-1 du code de la santé publique »

ANSME France

Quelles sont les sanctions pour une personne qui vendrait des cosmétiques illégalement sans autorisation ou laboratoire réglementé ?

Des sanctions pénales sont prévues pour toutes les personnes qui mettent en vente leur produits cosmétiques maison sans en avoir fait la déclaration à l’ansm. Ainsi une peine de deux ans de prison et 300 000 euros d’amende et prévu pour toute personne qui :

  • Ne procède pas à la déclaration d’un établissement
  • Ne respecte pas les obligations de notifications de commission européenne
  • Met sur le marché un produit cosmétique qui ne respecte pas les règles relatives aux substances prévues
  • Ne signale pas à l’ANSM les effets indésirables graves

Les sanctions sont lourdes tout simplement parce que ce n’est pas parce qu’un produit est un mélange d’ingrédients naturels (karité, huiles végétales…) que cela ne demande pas des connaissances pour éviter les irritations, inflammations, prolifération de bactéries, réactions cutanées que le client pourrait signalé aux autorités.

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Les interdictions

Aux États-Unis : Par exemple, le Phenoxyethanol est un conservateur considéré comme acceptable et non nocif. Souvent utilisé dans des produits “naturels” sans sulfate, silicone, paraben… Il n’en est pas du tout de même pour l’Europe.

En Europe : Par une Décision de police sanitaire du 13 mars 2019, publiée sur le site Internet de l’ANSM le 20 mars, l’Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé impose aux fabricants de produits cosmétiques non-rincés contenant le conservateur Phenoxyethanol de faire figurer sur l’étiquetage qu’ils ne peuvent pas être utilisés sur les fesses des enfants de 3 ans ou moins. Les Personnes Responsables de la mise à disposition sur le marché de ces produits ont un délai 9 mois pour appliquer cette mesure.

Le phénoxyéthanol est un agent conservateur utilisé dans divers produits cosmétiques. ANSM l’a jugé hématotoxique et hépatotoxique (toxique pour le sang et le foie).

Quechoisir.org

C’est par rapport à toutes ces différences que de nombreux produits ne sont pas autorisés à être vendus en France mais sont tout de même importés illégalement. C’est assez simple de les reconnaitre :

  • Le site du fabricant indique la liste de ses distributeurs et l’Europe ne figure pas. (Une marque aura toujours tout intérêt à se vanter d’être vendue en Europe !) Si vous avez tout de même pu acheter ce produit, il peut avoir été importé illégalement ou être une contrefaçon (oui ça se fait beaucoup dans le secteur des produits capillaires américains).
  • Le produit est écrit en anglais sans traduction française.

Notez que l’Autriche, la Bulgarie, la France, la Pologne, le Portugal et la Slovaquie exigent une traduction complète de l’étiquetage, c’est-à-dire qu’elle doit inclure le contenu marketing et les allégations.

ANSME

Vous êtes désormais expert(e) et vous connaissez les différences de réglementation et à quoi vous en tenir avec les produits américains !

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